Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pass'sport pour l'emploi(s)
TM4, SARL

Numéro de dépôt :
4319255
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pass\'sport pour l\'emploi(s) de TM4

Présentation de la marque Pass'sport pour l'emploi(s)

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TM4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass'sport pour l'emploi(s) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TM4 domicilié(e) 320 rue Saint-Honore - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 791 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TM4, M. Thierry MARX domicilié(e) 320 RUE Saint-Honore - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TM4 a également déposé les autres marques suivantes : Sur Mesure by Thierry Marx , La Villa par Thierry Marx , SPORT MODE D EMPLOI(S) LA FORMATION AUX METIERS DU SPORT AVEC THIERRY MARX , Mets d'amour, amour des mets , Maîtrise du geste, maîtrise du feu, maîtrise du temps , Cahiers d'essais , DEMAIN(S) , TARTEMPION , Maison de Convivialité , TM4 “ L'eau furieuse ”


TM4, SARL - 320 rue Saint-Honore - 75001 - Paris - France - SIREN 493791594


TM4, M. Thierry MARX - 320 RUE Saint-Honore - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761352 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Éducation ; formation .